CGV
Conditions Générales de Vente (CGV) BROC METAL CITY
1. Champ d'application
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les ventes de produits effectuées sur le site web de brocante-metal-deco-recup.com (également accessible par brocmetalcity.com). Elles régissent la relation contractuelle entre brocante-metal-deco-recup.com (également accessible par brocmetalcity.com), ci-après dénommée "le Vendeur" et toute personne physique ou morale effectuant un achat sur le site, ci-après dénommée "le Client".
2. Commande et Acceptation
2.1. Le Client peut passer commande sur le site de brocante-metal-deco-recup.com (également accessible par brocmetalcity.com) en ajoutant les produits sélectionnés au panier et en suivant les étapes du processus de commande. Avant de finaliser la commande, le Client doit vérifier le contenu de son panier, les produits sélectionnés, les quantités, les prix, et les frais éventuels (livraison, taxes).
2.2. La validation de la commande par le Client implique son acceptation sans réserve des présentes CGV. Une fois la commande validée, un e-mail de confirmation est envoyé au Client récapitulant les détails de sa commande.
3. Produits et Descriptions
3.1. brocante-metal-deco-recup.com (également accessible par brocmetalcity.com) s'engage à fournir des descriptions précises des produits présentés sur son site. Celles-ci incluent des informations détaillées sur les caractéristiques, les dimensions, et les spécifications techniques des produits.
3.2. Malgré tous nos efforts pour fournir des informations exactes, des erreurs peuvent survenir dans les descriptions de produits, telles que des fautes de frappe, des inexactitudes ou des omissions. Le Vendeur ne peut être tenu responsable de telles erreurs et se réserve le droit de corriger toute information incorrecte sans préavis.
4. Prix et Paiement
4.1. Les prix affichés sur le site de brocante-metal-deco-recup.com (également accessible par brocmetalcity.com) sont indiqués en Euros. Ils s'entendent hors taxes, frais de livraison et autres frais éventuels. Les frais supplémentaires sont clairement indiqués avant la validation finale de la commande.
4.2. Le paiement des produits s'effectue en ligne au moment de la commande. brocante-metal-deco-recup.com (également accessible par brocmetalcity.com) accepte les modes de paiement suivants : cartes de crédit et paypal. Les données de paiement sont cryptées et sécurisées pour garantir la protection des informations du Client.
5. Livraison
5.1. brocante-metal-deco-recup.com (également accessible par brocmetalcity.com) s'engage à expédier la commande dans les délais indiqués sur le site au moment de la passation de la commande. Ces délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits et de la destination de livraison.
5.2. Le Vendeur n'est pas responsable des retards de livraison imputables au transporteur. En cas de retard important, le Vendeur s'efforcera de fournir au Client les informations nécessaires pour le suivi de sa commande.
6. Droit de Rétractation
6.1. Conformément à la réglementation en vigueur, le Client dispose d'un délai de [nombre] jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Le Client peut notifier sa décision de rétractation par écrit à [Adresse e-mail] en indiquant le numéro de commande.
6.2. Le droit de rétractation ne s'applique pas aux produits personnalisés ou sur mesure, aux biens susceptibles de se détériorer rapidement, aux biens scellés ne pouvant être retournés pour des raisons de protection de la santé ou d'hygiène après avoir été descellés, et aux enregistrements audio ou vidéo ou logiciels scellés descellés par le Client.
6.3. Le Client devra retourner les produits dans leur emballage d'origine et en parfait état, accompagnés de tous les accessoires éventuels, dans les [nombre] jours suivant la notification de sa décision de rétractation. Les frais de retour seront à la charge du Client.
6.4. En cas de rétractation conforme aux dispositions des présentes CGV, le Vendeur remboursera au Client le montant total payé pour les produits retournés, y compris les frais de livraison initiaux (à l'exception des frais supplémentaires liés à un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard proposé par le Vendeur), dans les meilleurs délais et au plus tard dans les [nombre] jours à compter de la réception des produits retournés.
7. Garantie et Retour
7.1. Les produits vendus par brocante-metal-deco-recup.com (également accessible par brocmetalcity.com) sont garantis contre tout vice de fabrication pendant une durée de [nombre] mois à compter de la date d'achat.
7.2. En cas de produit défectueux, le Client doit contacter [Adresse e-mail] en indiquant le numéro de commande et en fournissant des détails sur le problème rencontré. Le Vendeur fournira au Client les instructions pour le retour et l'échange éventuel du produit défectueux.
8. Propriété Intellectuelle
8.1. Le site web de brocante-metal-deco-recup.com (également accessible par brocmetalcity.com), ainsi que tous les contenus qui y sont présents, tels que les textes, les images, les logos, les vidéos et les marques, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
8.2. Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification de ces contenus, en tout ou en partie, sans l'autorisation préalable écrite du Vendeur, est strictement interdite.
9. Protection des Données Personnelles
9.1. brocante-metal-deco-recup.com (également accessible par brocmetalcity.com) collecte et traite les données personnelles du Client conformément à sa Politique de Confidentialité, disponible sur le site. En passant une commande, le Client accepte la collecte et le traitement de ses données conformément à ladite politique.
10. Force Majeure
10.1. Le Vendeur ne pourra être tenu responsable en cas de retard ou d'inexécution de ses obligations en vertu des présentes CGV si cela est dû à un cas de force majeure, tel que défini par la loi.
11. Modification des CGV
11.1. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables seront celles en vigueur au moment
POLITIQUE GENERALE DE REMBOURSEMENT
1. Politique générale de remboursement : Nous offrons un remboursement complet ou un échange sur tous les produits achetés dans notre e-boutique dans les 30 jours suivant la date d'achat. Les articles doivent être dans leur état d'origine, non utilisés et dans leur emballage d'origine.
2. Demande de remboursement : Pour demander un remboursement, veuillez nous contacter par e-mail à michel.brassinne@gmail.com en indiquant votre numéro de commande, le nom du produit et la raison du remboursement. Nous vous répondrons dans les plus brefs délais et vous fournirons les instructions pour le retour du produit, le cas échéant.
3. Remboursement des frais de livraison : Les frais de livraison initiaux ne sont pas remboursables, sauf en cas d'erreur de notre part ou de produits défectueux. Si vous retournez un article pour un remboursement, vous serez responsable des frais d'expédition pour le renvoi du produit.
4. Inspection des retours : Tous les articles retournés seront inspectés pour vérifier qu'ils sont dans leur état d'origine avant que le remboursement ne soit émis. Les articles endommagés, utilisés ou incomplets peuvent être soumis à une déduction du montant du remboursement.
5. Délai de remboursement : Une fois que nous avons reçu et inspecté le produit retourné, nous traiterons le remboursement dans les 5 jours ouvrables. Le remboursement sera émis selon le mode de paiement original, sauf indication contraire de votre part.
6. Produits non remboursables : Certains articles ne sont pas éligibles pour un remboursement, tels que les produits personnalisés, les cartes-cadeaux électroniques et les produits en solde final.
7. Annulation des commandes : Si vous souhaitez annuler une commande avant qu'elle ne soit expédiée, veuillez nous contacter dès que possible. Si la commande n'a pas encore été expédiée, nous annulerons la commande et vous fournirons un remboursement complet.
8. Remboursement pour produits défectueux : Si vous recevez un produit défectueux ou endommagé, veuillez nous contacter immédiatement. Nous vous fournirons un remboursement complet ou un remplacement sans frais supplémentaires.
Pour tout renseignement complémentaire, veuillez joindre michel.brassinne@gmail.com